Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
La Belle Bio
Numéro de dépôt :
3620131
Date de dépôt :
29/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Présentation de la marque La Belle Bio
Déposée le 29 décembre 2008 par laurent Espinosa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « La Belle Bio »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
laurent Espinosa a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06
Inscription le 10 janvier 2011 - Rejet total n°539310 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10